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AIMER A EN PERDRE LA RAISON.
AIMER A EN PERDRE LA RAISON.
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AIMER A EN PERDRE LA RAISON.

La garde d’animaux de compagnie au cours d’un divorce ou d’une séparation demeure bien compliquée certaines fois. Il n’est pas rare que les deux parties se déchirent le gardiennage du chien ou du chat, mais quand est-il vraiment à ce sujet ?

 

REGLES POUVANT S’APPLIQUER.

 

Lorsqu’il n’y a pas d’entente possible l’affaire peut-être portée devant un tribunal, et seul le juge devra se baser à quelques règles élémentaires. Malgré que l’animal soit un être vivant, il ne dispose pas du statut d’enfant.

Si l’animal a été acquis par l’un des époux avant le mariage lors de séparation où divorce le propriétaire réel de ce dernier devra prouver par l’intermédiaire de papiers que toutou ou minou lui appartient.

 

EXEMPLE DE PREUVES.

 

  • Pour un chien de race inscription au LOF (Livre des origines françaises).
  • Pour un chat de race inscription au LOOF (Livre des origines félines).  
  • Certificat de vente ou carnet de santé.
  • Papier d’identification de l’animal.
  • Contrat d’assurance santé animale au cas où il en existe un.

 

ANIMAL ACQUIS PENDANT L’UNION.

 

Il appartient à l’époux de prouver ce fait avec des documents à l’appui si le mariage est régi par le régime de la séparation des biens…Dès lors que l’animal à été acheté en commun accord les deux personnes ont les mêmes droits et doivent donc trouver un terrain d’entente.

 

DESACCORD TOTAL….

 

Le juge peut proposer une garde temporaire à l’un des deux époux, ou à un tiers. Ceci à pour but de laisser les parties organiser leur vie quotidienne en attendant que le verdict final soit prononcé.

 

SUR QUOI SE BASE LE JUGE.

 

Ce dernier peut se baser sur les fautes commises ayant entraîné le divorce afin d’occasionner la garde de l’animal à l’un ou à l’autre.

Il peut aussi se fier sur le côté financier, mais aussi affectif que les époux démontrent envers leur chat ou chien…..

Notons quand même qu’aucune pension alimentaire ou dédommagement quelconque ne pourra être demandé par le « gagnant ».

 

Soulignons également  que l’affaire de garde d’un animal se complique dès lors que ce dernier à été donner ou ne possède aucun papier…..Dur dilemme !

 

Dans tout les cas soyez raisonnable il ne faut pas que l’animal devienne une victime collatérale.  

Tag(s) : #Soins et bien être des animaux

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